1. Objet et Nature Exclusivement Informative
Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d'utilisation du portail internet de l'association SEISHIN DOJO. Ce site est conçu, rédigé et hébergé à titre purement institutionnel, dans un esprit d'utilité publique et d'information citoyenne.
L'utilisation de ce portail documentaire implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGU par le visiteur. Si l'utilisateur refuse ces dispositions, il est invité à cesser immédiatement la consultation de ces pages internet.
2. Absence de Transactions Financières et de Portée Commerciale
Conformément aux directives de transparence de l'économie sociale et solidaire et aux exigences strictes de non-commercialisation, l'association SEISHIN DOJO précise que :
- Aucun acte marchand : Ce portail ne propose aucune boutique en ligne, aucun système de paiement en ligne, aucune vente d'abonnement, ni aucune transaction monétaire directe ou indirecte.
- Aucune publicité lucrative : Aucune régie publicitaire tierce, aucun lien sponsorisé, ni aucun dispositif de reciblage commercial n'est implanté au sein de nos pages.
- Libre accès documentaire : L'ensemble des textes académiques, guides éco-responsables, indicateurs de performance et rapports d'activité d'utilité publique sont mis gratuitement à disposition de la collectivité.
3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'intégralité des contenus textuels, analyses d'impact, études de cas cliniques et administratifs, ainsi que l'architecture graphique, les chartes de couleurs et les codes sources constitutifs du site de SEISHIN DOJO sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
L'utilisateur dispose d'un droit de consultation consultatif privé et gratuit. Toute reproduction intégrale ou partielle de ces documents d'utilité publique est strictement interdite sans le consentement écrit préalable du Conseil d'Administration de l'association, à l'exception de la copie à usage personnel non commercial ou de la citation à caractère universitaire ou informatif associant la source légitime (SEISHIN DOJO).
4. Limitation de Responsabilité
Bien que le Conseil d'Administration de SEISHIN DOJO s'attache à vérifier rigoureusement l'exactitude des informations administratives, historiques et sportives publiées sur son site, l'association ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs matérielles, omissions typographiques, ou indisponibilités techniques du portail internet.
Les conseils d'hygiène de vie, de posture, d'entraînement somatique décrits dans nos pages de terrain sont présentés à titre indicatif et ne se substituent en aucun cas à un diagnostic médical de votre médecin traitant ou à un accompagnement par des éducateurs d'éducation physique certifiés.
5. Droit Applicable et Juridiction Compétente
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